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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES VIGNERONS DU CAP
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TERROIR VOLCANIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR VOLCANIQUE
LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3991883
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
TERROIR VOLCANIQUE de LES MAITRES VIGNERONS DU CAP

Présentation de la marque TERROIR VOLCANIQUE

Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES VIGNERONS DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR VOLCANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES VIGNERONS DU CAP domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 738 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, M. BESINET PIERRE domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque TERROIR VOLCANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR VOLCANIQUE est expirée depuis le 21 mars 2023.

LES MAITRES VIGNERONS DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs en Agadès , LE VOLCANIC


LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 400738480


LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, M. BESINET PIERRE - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins avec indication géographique protégée, à savoir vins de pays d'Oc et vins d'appellation d'origine contrôlée.